Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LA GLORIETTE CORMEILLAISE
MENUISERIE CORMEILLAISE, SAS

Numéro de dépôt :
3782371
Date de dépôt :
15/11/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
15/11/2020
LA GLORIETTE CORMEILLAISE de MENUISERIE CORMEILLAISE

Présentation de la marque LA GLORIETTE CORMEILLAISE

Déposée le 15 novembre 2010 par la Société par Action Simplifiée (SAS) MENUISERIE CORMEILLAISE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LA GLORIETTE CORMEILLAISE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-49 du 10 décembre 2010.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) MENUISERIE CORMEILLAISE domicilié(e) bp 14 RUE DE VERDUN - 27260 - CORMEILLES - France et immatriculée sous le numéro RCS 386 080 022 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MENUISERIE CORMEILLAISE domicilié(e) bp 14 RUE DE VERDUN - 27260 - CORMEILLES - France.

La marque LA GLORIETTE CORMEILLAISE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3782371.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA GLORIETTE CORMEILLAISE est expirée depuis le 15 novembre 2020.

MENUISERIE CORMEILLAISE a également déposé les autres marques suivantes : GLORIBELLE , GLORIETTES-TECNOP , TECNOP , TECNOP , LA GLORIETTE CORMEILLAISE , FABRICATIONS TECHNOP , GLORISPAS , GLORIPISCINE , GLORIETTES


MENUISERIE CORMEILLAISE, SAS - bp 14 RUE DE VERDUN - 27260 - CORMEILLES - France - SIREN 386080022


MENUISERIE CORMEILLAISE - bp 14 RUE DE VERDUN - 27260 - CORMEILLES - France


Publication - Publication le 10 déc. 2010 au BOPI 2010-49

Enregistrement sans modification - Publication le 18 mars 2011 au BOPI 2011-11

Gloriettes en bois, vitrées ou non-vitrées de différentes dimensions.